CGV

 

1. PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent la vente de produits réalisés via un service de print on demand sur le site ZAITOUN.

Tout achat sur ce site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.

2. IDENTITÉ DU VENDEUR

• Nom de l'entreprise : Zaitoun

• Siège social : Belgique

• E-mail : digitalsuccessbynh@gmail.com

3. PRODUITS

Les produits vendus sur le site sont créés et expédiés via une plateforme de print on demand. Le vendeur ne gère ni le stockage ni l'expédition.
Les visuels des produits affichés sont indicatifs et non contractuels.

4. PRIX ET PAIEMENT

• Tous les prix sont en [devise] et incluent la TVA si applicable.

• Paiements sécurisés via [Stripe, PayPal, etc.].

• Aucun produit ne sera fabriqué ou expédié avant validation du paiement.

5. PROCESSUS DE COMMANDE

1️⃣ Sélection du produit
2️⃣ Paiement sécurisé
3️⃣ Production et expédition déclenchées
4️⃣ E-mail de confirmation envoyé

6. EXPÉDITION ET LIVRAISON

• Délai de production : 7 jours de la commande à la réception

• Délai de livraison : variable selon le pays

• Taxes et douanes éventuelles à la charge du client

7. DROIT DE RÉTRACTATION & RETOURS

• Produits fabriqués à la demande : aucun retour possible sauf en cas d'erreur ou de défaut.

• Réclamation sous 14 jours avec preuve photo à digitalsuccessbynh@gmail.com.

8. RESPONSABILITÉ

Le vendeur n'est pas responsable des retards dus aux transporteurs, grèves ou cas de force majeure.

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les designs et contenus du site sont la propriété exclusive du vendeur.

10. DROIT APPLICABLE & LITIGES

• Les présentes CGV sont régies par le droit de [Pays du vendeur].

• En cas de litige, une tentative de solution à l'amiable devra être faite avant tout recours judiciaire.

11. MENTIONS LÉGALES

• Éditeur du site : [Votre entreprise]

• Hébergeur : [Nom et contact]

• Données personnelles : conformité au RGPD

12. POLITIQUE DE RETOUR ET REMBOURSEMENT

• Droit de rétractation non applicable (produits personnalisés et fabriqués à la demande).

• Produits défectueux ou erreur de commande : remboursement possible sous conditions avec preuve photo sous 14 jours.